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Marques déposées par LES DONNATS
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Château Les Donats
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Les Donats
LES DONNATS

Numéro de dépôt :
4578288
Date de dépôt :
02/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2029
Château Les Donats de LES DONNATS

Présentation de la marque Château Les Donats

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2019 par LES DONNATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Les Donats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est LES DONNATS domicilié(e) Impasse des Donats - 24520 - St Nexans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DONNATS, Monsieur Olivier VERHELST domicilié(e) Impasse des Donats - 24520 - St Nexans - France.

La marque Château Les Donats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Les Donats arrivera à expiration en date du 2 septembre 2029.

LES DONNATS a également déposé les autres marques suivantes : RBelle


LES DONNATS - Impasse des Donats - 24520 - St Nexans - France


LES DONNATS, Monsieur Olivier VERHELST - Impasse des Donats - 24520 - St Nexans - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.